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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DU CAP
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CHATEAU DES LEGENDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES LEGENDES
LES DOMAINES DU CAP sarl

Numéro de dépôt :
3287587
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2014
CHATEAU DES LEGENDES de LES DOMAINES DU CAP

Présentation de la marque CHATEAU DES LEGENDES

Déposée le 16 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DU CAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES LEGENDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DU CAP domicilié(e) 494, rue Léon Blum,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 569 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe DEFFONTAINES LES DOMAINES DU CAP domicilié(e) 494, rue Léon Blum,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque CHATEAU DES LEGENDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES LEGENDES est expirée depuis le 16 avril 2014.

LES DOMAINES DU CAP a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE L'ASTROLABE , DOMAINE LA CROISÉE DES MONDES , MAS AU-DELA DES TERRES


LES DOMAINES DU CAP sarl - 494, rue Léon Blum,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 439569922


Christophe DEFFONTAINES LES DOMAINES DU CAP - 494, rue Léon Blum,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Inscription le 22 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667596 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château des Légendes.